Déposée le 22 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PUBLICIS GRAND ANGLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BELLES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLICIS GRAND ANGLE domicilié(e) Espace Grand Large, Quai de la Douane,29260 BREST (dossier no 2215661) - 29260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 602 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2215661) - 75016 - France.
La marque BELLES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUBLICIS GRAND ANGLE S.A. - Espace Grand Large, Quai de la Douane,29260 BREST (dossier no 2215661) - 29260 - France - SIREN 314602400
CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2215661) - 75016 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2215661 - Publication au BOPI 2002-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 15 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345816 - Publication au BOPI 2002-05-15
Inscription le 15 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°345817 - Publication au BOPI 2002-05-15
Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366591 - Publication au BOPI 2003-03-06
Inscription le 19 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341202 - Publication au BOPI 2002-02-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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